Fédération des Foyers Ruraux de la Haute-Garonne

Assurances

Qui est assuré par le contrat national Groupama ?

Qui sont les personnes physiques ?

De quelle responsabilité civile s'agit-il ?

Qui sont les personnes morales ?

Comment se fait l'affiliation ?

L'assurance Individuelle accident ?

Elle est facultative et doit faire l'objet d'une souscription individuelle et elle est matérialisée par la carte nationale d'adhérent accompagnée d'une assurance individuelle accident. L'adhésion individuelle concrétise la démarche militante de l'appartenance au mouvement rural. Elle tient lieu également de licence sportive.

Autorisation et déclaration ?

Quelle assurance pour les biens de l'association, locaux, mobilier et matériel ?

Quelle est la durée de validité de la carte d'adhérent ?

Gestion employeur

Connaître la valeur du point ?

Connaître la valeur du SMIC ?

Est ce que le foyer peut verser à l'intervenante danse flamenco directement le montant des cotisations des adhérents à cette section en guise de dédommagement ?

Qu'est ce que numéro SIREN/SIRET ?

Quel est le plafond de la sécurité sociale pour 2009?

Sport

Doit-on demander obligatoirement un certificat médical quand on délivre une carte IA pour la pratique d'une activité sportive ?

Un foyer rural peut-il accepter les Chèques Sport délivrés par le Conseil Régional Midi-pyrénées ?

Nous souhaitons créer au sein du Foyer Rural une section Gym d'Entretien, une personne s'est proposée pour encadrer l'activité mais elle n'a pas de diplôme ? Est-il possible de la rémunérer ?

Adhésion

Dois je faire prendre la carte d'adhésion annuelle IA aux personnes qui viennent jouer à la belote tous les samedis ?

SACEM /SACD

Nous souhaitons proposer une soirée théâtre gratuite aux habitants du village. Les comédiens amateurs se produiront gratuitement. Devons nous déclarer la manifestation à la SACD ?

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