Fédération des Foyers Ruraux de la Haute-Garonne
La carte des foyersLes questions les plus fréquentes
Assurances
- Qui est assuré par le contrat national Groupama ?
- Qui sont les personnes physiques ?
- De quelle responsabilité civile s'agit-il ?
- Qui sont les personnes morales ?
- Comment se fait l'affiliation ?
- L'assurance Individuelle accident ?
- Autorisation et déclaration ?
- Les manifestations nécessitant une autorisation administrative (préfectorale ou ministérielle) sont exclues de la garantie responsabilité civile.
Les manifestations nécessitant une autorisation municipale sont assurées dans le cadre de la garantie responsabilité civile
Les manifestation soumises à déclaration auprès de la Préfecture sont assurées dans le cadre de la garantie responsabilité civile.
Ce qui veut dire que dans certains cas, il est nécessaire de souscrire une assurance complémentaire auprès de Groupama Régional. - Quelle assurance pour les biens de l'association, locaux, mobilier et matériel ?
- Quelle est la durée de validité de la carte d'adhérent ?
Gestion employeur
- Connaître la valeur du point ?
- Connaître la valeur du SMIC ?
- Est ce que le foyer peut verser à l'intervenante danse flamenco directement le montant des cotisations des adhérents à cette section en guise de dédommagement ?
- Qu'est ce que numéro SIREN/SIRET ?
- Quel est le plafond de la sécurité sociale pour 2009?
Sport
- Doit-on demander obligatoirement un certificat médical quand on délivre une carte IA pour la pratique d'une activité sportive ?
- Un foyer rural peut-il accepter les Chèques Sport délivrés par le Conseil Régional Midi-pyrénées ?
- Nous souhaitons créer au sein du Foyer Rural une section Gym d'Entretien, une personne s'est proposée pour encadrer l'activité mais elle n'a pas de diplôme ? Est-il possible de la rémunérer ?
Adhésion
SACEM /SACD
Recherche des activités et manifestations
- FAQ -
- Contact -
- Plan du site -
- Crédits -
- Mentions légales -
- Nos partenaires -
- ICOM